Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOREAL
CATENA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1225666
Date de dépôt :
27/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2023

Présentation de la marque BOREAL

Déposée le 27 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CATENA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATENA FRANCE domicilié(e) 1 rue Montaigne - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 032 187 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque BOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOREAL est expirée depuis le 27 janvier 2023.

CATENA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MAILLON , STONE , C , CEQIB , NORMANDY , MAILLON-GUIDE , NORMANDY , NORMANDY , CEQIB , MA MAISON AIME CA


CATENA FRANCE, Société anonyme - 1 rue Montaigne - 45380 - LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN - France - SIREN 602032187


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°417531 - Publication au BOPI 2005-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription - Renonciation partielle n°4180 - Publication au BOPI

Inscription le 18 décembre 2000 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°312767 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 24 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274395 - Publication au BOPI 1999-03-24

Renouvellement avec limitation n°2014244 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement avec limitation n°2013802 - Publication au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2002 n°2235275 - Publication au BOPI 2002-12-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-24

Renouvellement avec limitation le 10 décembre 2002 n°2233221 - Publication au BOPI 2002-12-10

Renouvellement avec limitation n°2232878 - Publication au BOPI 2003-09

Renouvellement avec limitation n°2010447 - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 22 mars 1999 - Changement d'adresse n°274170 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163760 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 11 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°163925 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164540 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 11 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153371 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 8 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49250 - Publication au BOPI 1990-11-08

Inscription - Transmission de propriété n°9132 - Publication au BOPI

Inscription le 5 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31267 - Publication au BOPI 1988-07-05

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°254266 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 25 novembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°165617 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177109 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 13 mai 1998 - Changement de dénomination n°254264 - Publication au BOPI 1998-05-13

Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254265 - Publication au BOPI 1998-05-13

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515759 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Errata sur les inscriptions - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum n°610289 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 10 octobre 2013 - Erratum n°610714 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°610523 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 8 octobre 2013 - Erratum;Concessionde licence n°610522 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Inscription le 10 octobre 2013 - Erratum n°610715 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces, épices ; glace. Bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons; Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) ; engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; compositions extinctrices ; trempe et préparations chimiques pour la soudure ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; substances adhésives destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Lubrifiants ; compositions à lier la poussière ; compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; chandelles, bougies, veilleuses et mèches. Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; ancres ; enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et cassettes ; billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes. Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses. Outils et instruments à main ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes blanches. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; machines parlantes ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels) . Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules (à l'exception des véhicules par eau) ; appareils de locomotion par terre ou par air. Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives ; feux d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie pierres précieuses. Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes et des appareils de T.S.F.) . Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica et leurs produits ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières (non compris dans d'autres classes) ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphalte, poix et bitume ; maisons transportables ; monuments en pierre ; cheminées Meubles, glaces, cadres ; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, volles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer) ; matières textiles fibreuses brutes. Fils. Tissus ; couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers ; tentures (excepté en tissus) . Jeux, jouets ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux, malt. Vins, spiritueux et liqueurs. Tabac brut ou manufacturé ; articles pour fumeurs ; allumettes; Vetements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.